Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 01371 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des secrétaires de mairie et promotion
En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
Pertinence
-
Question n° 0014S posée par Mme Annick Jacquemet
Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale
En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
Pertinence
-
Question n° 00335 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Décret relatif au recrutement, à la formation et à la promotion interne des secrétaires généraux de mairie
En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
Pertinence
-
Question n° 12072 posée par M. Rémi Cardon
Différence de statut entre temps complet ou équivalent temps complet pour les secrétaires de mairie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11601 posée par M. Stéphane Demilly
Possibilité de temps partiel sur autorisation pour les secrétaires de mairie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11080 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des secrétaires de mairie et promotion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0744G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Secrétaires de mairie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence