Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

545 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

545 questions

  1. Question n° 0102S posée par M. Hervé Gillé

    Moyens alloués au dépistage du cancer

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0106S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de la Cour des comptes

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0108S posée par Mme Patricia Demas

    Equité de traitement dans la prise en charge des prothèses capillaires

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01645 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pénuries de médicaments dans les pharmacies d'officines

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01658 posée par M. Bruno Belin

    Extension de la taxe « lapin » aux professions paramédicales

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01660 posée par M. Bruno Belin

    Prise en compte des travaux d'utilité collective

    En attente de réponse du Ministère du travail et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01682 posée par M. Alain Cadec

    Revalorisation de l'assistance par tierce personne

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01694 posée par M. Jean Sol

    Progression de la myopie en France

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01695 posée par M. Jean Sol

    Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01721 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge des appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible