Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 00539 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00596 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale détachés dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00598 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Formation des personnels au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger pour une école plus inclusive

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00599 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale en disponibilité dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00600 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Informations sur le financement des instituts régionaux de formation

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00601 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Formation diplômantes dans les instituts régionaux de formation au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00604 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Informations sur les postes de détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00165 posée par Mme Nadège Havet

    Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12207 posée par M. Martin Lévrier

    Élargissement du dispositif « Inserjeunes » aux formations de l'enseignement supérieur pour une meilleure orientation vers les métiers d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12253 posée par M. Ludovic Haye

    Règlementation des stages dans les métiers à horaires particuliers pour les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte