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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 09008 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes en matière d'invendus alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09751 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes en matière d'invendus alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10271 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10304 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Crise de la filière brassicole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10625 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Réglementation concernant les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les associations de distillation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10723 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Situation précaire de la filière arboricole limousine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10890 posée par Mme Évelyne Perrot

    Simplification des démarches administratives de la filière vin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00965 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse inquiétante des boucheries et boucheries-charcuteries à Paris

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne