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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0918S posée par Mme Solanges Nadille
Cabris en divagation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09024 posée par M. Arnaud Bazin
Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09702 posée par M. Arnaud Bazin
Pratique des corridas privées exercées par des non professionnels et commercialisation des carcasses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot
Identification des équidés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin
Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10726 posée par M. Arnaud Bazin
Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1197S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 11753 posée par M. Arnaud Bazin
Décret établissant les conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12118 posée par Mme Samantha Cazebonne
Interdiction des combats de reines
La question est caduque
Pertinence