Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0028S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00770 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Préservation des petites retenues d'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00792 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Classement des fossés et des cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0008S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11342 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Classement des fossés et des cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1192S posée par M. Laurent Burgoa

    Cohérence dans l'exercice des missions de police administrative de l'eau et de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10768 posée par M. Olivier Jacquin

    Affaiblissement du statut des « forêts de protection » par l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10518 posée par Mme Marianne Margaté

    Extension d'une décharge de déchets dangereux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1114S posée par Mme Patricia Schillinger

    Libre accès aux sentiers de randonnée dans les forêts privées du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne