Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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319 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

319 questions

  1. Question n° 01659 posée par M. Bruno Belin

    Refus d'autorisation d'instruction en famille

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01664 posée par M. Damien Michallet

    Régime de compensation en conséquence de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01670 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01708 posée par M. Bruno Belin

    Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01770 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Fermetures de classes en zone rurale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01777 posée par M. Michel Canévet

    Suivi scolaire des élèves en longs séjours à l'hôpital

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01787 posée par Mme Pauline Martin

    Les difficultés rencontrées par les élèves en situation de handicap dans le cadre de l'inclusion scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01827 posée par Mme Christine Herzog

    Fermetures de classes dans les communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

    Prévention des inondations au sein des établissements scolaires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01184 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des élèves de la filière professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible