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431 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
431 questions
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Question n° 0118S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Responsabilités des départements en matière de numérique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01659 posée par M. Bruno Belin
Refus d'autorisation d'instruction en famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01664 posée par M. Damien Michallet
Régime de compensation en conséquence de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01670 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01680 posée par M. Alain Cadec
Postes de conseiller principal d'éducation ouverts pour les trois concours
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01708 posée par M. Bruno Belin
Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01750 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01770 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fermetures de classes en zone rurale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01777 posée par M. Michel Canévet
Suivi scolaire des élèves en longs séjours à l'hôpital
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01787 posée par Mme Pauline Martin
Les difficultés rencontrées par les élèves en situation de handicap dans le cadre de l'inclusion scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence