Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

223 questions

  1. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

    Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël

    Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 08752 posée par M. Ronan Le Gleut

    Dégradation continue de l'enseignement de l'allemand dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

    La question est caduque

  5. Question n° 08772 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Carte tachygraphe et conduite encadrée de poids lourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 08806 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Statut des personnels dits titulaires sur zones de remplacement

    La question est caduque

  7. Question n° 08809 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Stages obligatoires en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 08822 posée par Mme Sabine Drexler

    Soutien des professeurs d'histoire-géographie dans leur enseignement des crises actuelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires

    La question est caduque

  10. Question n° 08864 posée par M. Christian Bruyen

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics