Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 01424 posée par Mme Pauline Martin

    Réduction de l'enveloppe financière confiée aux régions et destinée au financement des centres de formation d'apprentis

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de l'éducation nationale, chargé de la réussite scolaire et de l'enseignement professionnel

  2. Question n° 01539 posée par Mme Corinne Féret

    Conditions d'obtention du diplôme de conseiller funéraire

    En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

  3. Question n° 00903 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Formation des futurs assistants dentaires

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 12431 posée par Mme Nathalie Delattre

    Recrutement dans l'industrie des mineurs sortant de baccalauréat professionnel

    La question a été retirée

  5. Question n° 12306 posée par M. Hervé Maurey

    Fraude au compte personnel formation

    La question est caduque

  6. Question n° 12333 posée par M. Alain Duffourg

    Avenir des structures départementales de formation des enseignants

    La question est caduque

  7. Question n° 12207 posée par M. Martin Lévrier

    Élargissement du dispositif « Inserjeunes » aux formations de l'enseignement supérieur pour une meilleure orientation vers les métiers d'avenir

    La question est caduque

  8. Question n° 12253 posée par M. Ludovic Haye

    Règlementation des stages dans les métiers à horaires particuliers pour les mineurs

    La question est caduque

  9. Question n° 12255 posée par Mme Pauline Martin

    Réduction de l'enveloppe financière confiée aux régions et destinée au financement des centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

  10. Question n° 0951G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités