Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 01765 posée par M. Pascal Martin

    Balisage circonstancié des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01842 posée par M. Jean-Yves Roux

    Entretien des cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01843 posée par M. Jean-Yves Roux

    Pacte capacitaire "inondations"

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01225 posée par M. Olivier Paccaud

    Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01467 posée par M. Bruno Belin

    Classement de l'eau thermale en eau industrielle

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00324 posée par M. Philippe Grosvalet

    Mesures de protection face aux risques de recrudescence d'inondations dans le bassin versant de Brivet-Brière

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00442 posée par M. Serge Mérillou

    Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00751 posée par M. Éric Gold

    Articulation entre la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette et la création d'aires d'accueil destinées aux gens du voyage

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00933 posée par M. Guillaume Gontard

    Menaces sur l'eau potable en Maurienne suite aux travaux du tunnel du Lyon-Turin

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12383 posée par M. Hervé Maurey

    Bornes de recharge électrique en milieu rural et périurbain

    La question est caduque

    Pertinence Faible