Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 26058 posée par M. Paul Jargot

    Ecole de psychomotricité de Grenoble: crédits

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26349 posée par M. Claude Fuzier

    Dons de corps à la science: moyens financiers

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 26361 posée par M. Francis Palmero

    Don de corps à la faculté de médecine: refus

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 27604 posée par M. Louis Le Montagner

    Médecins généralistes: formation et profession

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27794 posée par M. René Jager

    Obstétrique et pédiatrie: réorganisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 27891 posée par M. Joseph Raybaud

    Commissions administratives des hôpitaux: existence d'un délégué du président

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 29604 posée par M. Michel Moreigne

    Etudiants en chirurgie dentaire: statut hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 29940 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professions médicales: bilan d'études

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

    UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 31069 posée par M. Louis Orvoen

    Publication des décrets prévus par la loi sur les études médicales

    Réponse du ministère : Santé