Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2011
Pertinence
Question n° 10351 posée par M. François Patriat

La situation des médecins et pharmaciens titulaires du diplôme inter-universitaire de spécialisation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 07717 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07552 posée par Mme Annie David

Avenir incertain de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07371 posée par M. Michel Doublet

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Jean-Marc Pastor

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

La question est caduque

14/02/2008
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 12297 posée par M. Bernard Piras

Accès à l'internat en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

27/05/2004
Pertinence
Question n° 12162 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etudes médicales : nécessité d'une augmentation du nouveau numerus clausus dès 2004 et amélioration des moyens pédagogiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/05/2004
Pertinence