Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 09776 posée par M. Jean-Marie Janssens

Limitation à 80 km/h et données chiffrées

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09799 posée par M. Georges Patient

Politique de sécurité routière en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09838 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Dispositif d'éthylotest anti-démarrage

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

Conduite des seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08964 posée par M. François Grosdidier

Aménagements possibles à la limitation à 80 km/h de la vitesse sur le réseau secondaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07479 posée par M. Cédric Perrin

Bilan de l'expérimentation de la limitation de vitesse à 80km/h sur le réseau secondaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07341 posée par M. Cédric Perrin

Voitures radars privatisées

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07343 posée par M. Michel Raison

Voitures radars privatisées

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence