Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0116G posée par M. Félix Ciccolini

Situation dans les milieux médicaux

Réponse du ministère : Santé

22/04/1983
Pertinence
Question n° 20262 posée par M. Jean Francou

Enseignement médical: recrutement des maîtres de conférence

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1984
Pertinence
Question n° 06799 posée par M. Jacques Rocca Serra

Ouverture de l'université à la médecine générale

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 17682 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Nombre de postes pour 1999 à la faculté de médecine de Marseille

Réponse du ministère : Emploi

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18387 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Nombre de postes pour 1999 à la faculté de médecine de Marseille

Réponse du ministère : Santé

05/08/1999
Pertinence
Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 17922 posée par M. Serge Andreoni

Modification de la procédure de choix des postes d'internat

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

Attentes de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 07500 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des centres antidouleur

La question est caduque

01/11/2018
Pertinence