Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0792G posée par M. Jean-François Rapin

Crise migratoire : camp de Grande-Synthe

Réponse du Premier ministre

18/03/2016
Pertinence
Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Jean-François Rapin

Canal Seine-Nord Europe

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0097G posée par M. Jean-François Rapin

Migrants à Calais

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0256G posée par M. Jean-François Rapin

Situation à Mayotte

Réponse du Premier ministre

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Jean-François Rapin

Pollution du littoral

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie de cortisone

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin

Agriculture et ouvertures des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1616G posée par M. Jean-François Rapin

Accords de pêche après le Brexit

Réponse du Ministère de la mer

21/01/2021
Pertinence
Question n° 2103G posée par M. Jean-François Rapin

Stratégie de négociation de la France sur la pêche

Réponse du Ministère de la mer

04/11/2021
Pertinence