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Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad
Situation des pêcheurs en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 09022 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de définition européenne du cidre et poiré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09053 posée par M. Jérôme Darras
Aide aux pêcheurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 09080 posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des « clauses miroirs » aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09189 posée par M. Max Brisson
Devenir des appellations d'origine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas
Certification du sel biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent
Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09707 posée par Mme Marie Mercier
Avenir de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09769 posée par Mme Mélanie Vogel
Interdiction de l'élevage des lapins en cage
La question est caduque
Pertinence