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Questions avec et sans réponses

66 questions

1. Question n° 0857S posée par Mme Anne Ventalon

   Dispositifs d'alerte de crue en temps réel

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   19/10/2023
2. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023
3. Question n° 0883S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

   La question a été transformée.

   26/10/2023
4. Question n° 0918S posée par Mme Solanges Nadille

   Cabris en divagation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   16/11/2023
5. Question n° 0928S posée par M. Hervé Reynaud

   Progressivité des tarifs de l'eau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/11/2023
6. Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber

   Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023
7. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

   Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   30/11/2023
8. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

   Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023
9. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023
10. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    14/12/2023