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Questions avec et sans réponses
501 questions
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Question n° 01622 posée par M. Hervé Maurey
Présence de microplastiques dans les sodas
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation
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Question n° 01678 posée par M. Alain Cadec
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations en matière du trait de côte
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche
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Question n° 01689 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01704 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Conditions d'implantation de panneaux solaires ou photovoltaïques dans des zones protégées
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01725 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 01726 posée par Mme Nadia Sollogoub
Maintien de l'eau dans les cours d'eau
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01753 posée par M. Hervé Maurey
Soutien de l'État aux investissements climatiques des collectivités locales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01765 posée par M. Pascal Martin
Balisage circonstancié des éoliennes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01794 posée par Mme Denise Saint-Pé
Valorisation des biodéchets dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 01797 posée par Mme Denise Saint-Pé
Inquiétude concernant les chasses traditionnelles
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques