Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 0014G posée par M. Yan Chantrel

    Précarité étudiante et situation financière des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0074S posée par Mme Marianne Margaté

    Moyens insuffisants attribués en matière d'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01386 posée par Mme Pauline Martin

    Gel du dispositif du pacte enseignant

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0017S posée par Mme Antoinette Guhl

    Situation préoccupante des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00227 posée par Mme Corinne Narassiguin

    Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00506 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés de recrutement et de remplacement des professeurs des écoles en Ardèche

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00154 posée par Mme Sylviane Noël

    Refus de certains services de l'État d'appliquer la prise en charge du financement des accompagnants d'élève en situation de handicap pendant la pause méridienne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0009S posée par Mme Antoinette Guhl

    Situation préoccupante des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2024

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12487 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Calendrier de la réforme de la formation initiale des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Insuffisance de candidatures au sein de l'académie de Versailles pour la rentrée 2024

    La question est caduque

    Pertinence Faible