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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 00783 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 11334 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11342 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Classement des fossés et des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11344 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Concertation pour la protection des glaciers métropolitains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11347 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10281 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Décret de simplification pour le curage des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10215 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10216 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Classement des fossés et des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09890 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Concertation pour la protection des glaciers métropolitains
La question est caduque
Pertinence