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Questions avec réponses

230 questions

1. Question n° 08776 posée par M. Bruno Rojouan

   Problèmes liés à l'utilisation de l'eau potable dans les sanitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08778 posée par M. Bruno Rojouan

   Manque de transports en commun dans les communes rurales et les petites villes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08783 posée par M. Bruno Rojouan

   Tarifs exorbitants des billets de train comparés aux prix des billets d'avion

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08791 posée par M. Ludovic Haye

   Conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08802 posée par M. Serge Mérillou

   Difficultés de la filière bois à la suite de l'application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08810 posée par M. Didier Marie

   Utilisation de la visioconférence dans les syndicats mixtes fermés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08817 posée par M. Bruno Belin

   Indemnités pour les membres d'un syndicat mixte ouvert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

   Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08830 posée par M. Fabien Genet

   Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment pour la filière bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08832 posée par M. Denis Bouad

    Impact du relèvement de l'âge de conduite des engins de déplacement personnel motorisés pour des entreprises touristiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    26/10/2023

    Pertinence