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Questions avec réponses

46 questions

1. Question n° 03011 posée par M. Philippe Madrelle

   Aérospatiale de Bordeaux: développement des activités de réparation

   Réponse du ministère : Défense

   22/11/1981
2. Question n° 0377S posée par M. Philippe Madrelle

   Aquitaine: situation des industries aéronautiques et spatiales

   Réponse du ministère : Défense

   05/05/1983
3. Question n° 14287 posée par M. Philippe Madrelle

   Indemnisation de la veuve du militaire

   Réponse du ministère : Défense

   01/12/1983
4. Question n° 14289 posée par M. Philippe Madrelle

   Reconnaissance de la FNACA

   Réponse du ministère : Défense

   01/12/1983
5. Question n° 16255 posée par M. Philippe Madrelle

   Reconnaissance des diplômes du CNAM

   Réponse du ministère : Défense

   22/03/1984
6. Question n° 25891 posée par M. Philippe Madrelle

   Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

   Réponse du ministère : Défense

   26/09/1985
7. Question n° 27586 posée par M. Philippe Madrelle

   Validation du permis "poids lourds" militaire en permis civil

   Réponse du ministère : Défense

   26/12/1985
8. Question n° 0059S posée par M. Philippe Madrelle

   Arrêt des travaux engagés sur le site de la future école technique normale à Saint-Denis-de-Pile (Gironde)

   Réponse du ministère : Défense

   21/05/1986
9. Question n° 05057 posée par M. Philippe Madrelle

   Qualité de <<combattante>> aux unités maintenant l'ordre sur des territoires extérieurs

   Réponse du ministère : Défense

   12/03/1987
10. Question n° 0180S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des industries aéronautiques militaires du bassin d'emploi de la Gironde

    Réponse du ministère : Défense

    08/05/1987