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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
33 questions
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Question n° 01296 posée par M. Jean Francou
Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01299 posée par M. Jean Francou
Suites de l'affaire Greenpeace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05970 posée par M. Jean Francou
Harmonisation des mesures gouvernementales à l'encontre de certaines messageries Minitel
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 02726 posée par M. Jean Francou
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 25926 posée par M. Jean Francou
Suppression du numéro de téléphone du centre d'information et de documentation jeunesse CIDJ
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 0670S posée par M. Jean Francou
Accusations portées contre certains pompiers
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24592 posée par M. Jean Francou
Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 24613 posée par M. Jean Francou
Droit au travail des militaires retraités
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20849 posée par M. Jean Francou
Gestion interne de la fédération mondiale des villes jumelées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence