Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 1112G posée par M. Stéphane Ravier

    Surveillance des frontières

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1095G posée par Mme Mireille Jouve

    Lycées en zone d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0915G posée par M. Bruno Gilles

    Euro : sécurité au stade vélodrome à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0570G posée par M. Stéphane Ravier

    Situation des réfugiés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0477G posée par Mme Mireille Jouve

    Bonus de bienvenue pour le directeur général de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Pasquet

    Réaction à l'appel des patrons

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0793S posée par M. Jacques Mézard

    Avenir des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11693 posée par Mme Samia Ghali

    Commission relative à la copropriété

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09741 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Valorisation des sous-produits de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0262G posée par Mme Isabelle Pasquet

    Fiscalité

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne