Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 08531 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité dans les maisons de retraite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

10/10/2013
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité dans les maisons de retraite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11734 posée par M. Jean-Noël Guérini

Milice dans le métro

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2014
Pertinence
Question n° 13693 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agressions envers les policiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/11/2014
Pertinence
Question n° 00958 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cyberattaques et objets connectés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

10/08/2017
Pertinence
Question n° 02963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agressions contre les pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité des médecins

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Jean-Noël Guérini

Milice anti-migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04986 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exactions des Black blocs

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2018
Pertinence
Question n° 06843 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence