Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 22339 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Octroi d'un avoir fiscal pour l'équipement d'un véhicule au GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02816 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Examen du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07881 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Examen du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07594 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la caisse maritime d'allocations familiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11734 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Milice dans le métro

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13570 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives de la gestion des TGV

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16754 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18961 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Entretien des routes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01811 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du service auto-train

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible