Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 24831 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impact de la réglementation européenne sur les huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24709 posée par M. René-Paul Savary

    Menaces réglementaires pour la filière des huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 02277 posée par M. Bernard Jomier

    Indication des pays de provenance sur les pots de miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 20221 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Origine des viandes dans les produits transformés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 12582 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Denrées alimentaires issues de descendants de clones

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 0792S posée par M. Yves Daudigny

    Impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 07582 posée par M. Jean-François Mayet

    Filière bovine et négociations commerciales entre les États-Unis et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 07599 posée par M. Louis Pinton

    Sort de la filière bovine dans les négociations commerciales entre les États-Unis et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 07072 posée par M. Christophe Béchu

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et les États-unis : l'agriculture

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes