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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 06602 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Accès au master et droit à la poursuite d'étude
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06604 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Revalorisation du statut d'infirmiers en catégorie B de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04704 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Fléchage de l'aide publique au développement vers l'éducation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03834 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03737 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Engagement de la France dans la constitution d'états civils fiables dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03533 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Revalorisation des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence