Subdivision | Amendement | Auteur | Objet résumé |
---|---|---|---|
Article unique | Amt n° 1 | M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales) |
Précision des missions de l'Académie nationale de chirurgie |
Article unique | Amt n° 3 | M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales) |
Définition statutaire des modalités de coordination entre les deux académies |
Article unique | Amt n° 2 | M. KHALIFÉ (commission des affaires sociales) |
Définition d'une date d'entrée en vigueur |
Liste des amendements adoptés par ordre de discussion
Proposition de loi : Académie nationale de chirurgie – 1ère lecture