Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite n°12155 - 16e législature

Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/2024/qSEQ240612155.html

 Document précédent • S'abonner à cette recherche • Document suivant 

Question de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SER) publiée le 06/06/2024

Rappel de la question n°10938, publiée le 28/03/2024

Mme Nicole Bonnefoy rappelle à Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgées et des personnes handicapées les termes de sa question n°10938 posée le 28/03/2024 sous le titre : " Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

- page 2592

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

Soyez informé de la réponse

Si vous souhaitez être informé par courrier électronique lorsque la réponse sera publiée, renseignez votre courriel.

Les champs marqués d'un * sont obligatoires.


Exemple: nom@exemple.fr

Votre format :

Les informations qui vous concernent sont strictement destinées aux services du Sénat. En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste ne seront utilisées à d'autres fins. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message à lettre-senat@senat.fr.

Page mise à jour le