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1043 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/09/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 888 trouvées
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Question n° 04972 posée par M. Paul Girod
Disparition des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 04976 posée par M. Paul Girod
Allocation différentielle en faveur des conjoints survivants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 04955 posée par M. Paul Girod
Revendication des planteurs de betteraves
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0146G posée par M. Paul Girod
Les bons chiffres du chômage
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 04585 posée par M. Paul Girod
Situation des médecins généralistes enseignants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 05154 posée par M. Paul Girod
TVA applicable aux entreprises de pompes funèbres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05023 posée par M. Paul Girod
Statut juridique de l'aide ponctuelle et bénévole apportée par les exploitants agricoles aux communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03546 posée par M. Paul Girod
Hospitalisation privée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02171 posée par M. Paul Girod
Permanences de soins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00472 posée par M. Paul Girod
Liste des demandeurs d'emploi des communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.