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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/09/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 09882 posée par M. André Vairetto
Retraite des pêcheurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09883 posée par M. André Vairetto
Obtention du permis de retraite pour les pêcheurs professionnels des lacs alpins
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0154C posée par M. André Vairetto
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 08139 posée par M. André Vairetto
Révision du décret portant sur la création d'une écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 08140 posée par M. André Vairetto
Financement des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10406 posée par M. André Vairetto
Nouvelles modalités de perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08250 posée par M. André Vairetto
Conditions d'attribution de la prestation de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08251 posée par M. André Vairetto
Fonctionnement des associations syndicales libres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08253 posée par M. André Vairetto
Modalités de saisine de France Domaine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08031 posée par M. André Vairetto
Fiscalité appliquée à la gestion des déchets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.