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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 25/09/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains
Ressources du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains
Poursuite de la grève dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains
Avenir des centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 0738S posée par Mme Sophie Joissains
Effectifs de police à Aix-en-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
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Question n° 09516 posée par Mme Sophie Joissains
Abolition de l'hippophagie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 13453 posée par Mme Sophie Joissains
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains
Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00141 posée par Mme Sophie Joissains
Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents
La question est caduque
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Question n° 00146 posée par Mme Sophie Joissains
Prélèvement de l'impôt à la source
La question est caduque