Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 152 trouvées

  1. Question n° 2002G posée par Mme Claudine Lepage

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 1744G posée par Mme Claudine Lepage

    Décision de la Turquie de quitter la convention d'Istanbul contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  3. Question n° 1684G posée par Mme Claudine Lepage

    Effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 20315 posée par Mme Claudine Lepage

    Absence de stratégie de surveillance des différents variants de SARS-CoV-2

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 20147 posée par Mme Claudine Lepage

    Légalisation des actes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 23574 posée par Mme Claudine Lepage

    Accueil des étudiants étrangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14620 posée par Mme Claudine Lepage

    Vulnérabilité des femmes et jeunes filles sans papiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09805 posée par Mme Claudine Lepage

    Parité au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    La question est caduque

  4. Question n° 07876 posée par Mme Claudine Lepage

    Possibilité de recueil de preuves de violences sexuelles sans dépôt de plainte préalable

    La question est caduque

  5. Question n° 06694 posée par Mme Claudine Lepage

    Suspension de la hausse des cotisations d'assurance maladie pour les retraités non-résidents

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses