Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0281G posée par M. Nicolas Alfonsi

    SNCM

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 03758 posée par M. Nicolas Alfonsi

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade de master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0031G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Assassinats en Corse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 23585 posée par M. Nicolas Alfonsi

    Application de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 0735G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Corse

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26831 posée par M. Nicolas Alfonsi

    Certificats de nationalité française

    La question est caduque