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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 10982 posée par M. Jean-René Lecerf
Situation du lycée « Averroès » à Lille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10128 posée par M. Jean-René Lecerf
Usage des psychotropes en France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 04935 posée par M. Jean-René Lecerf
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 04393 posée par M. Jean-René Lecerf
Prévention de l'obésité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 04398 posée par M. Jean-René Lecerf
Préconisation d'une amélioration des mesures d'encadrement dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 15118 posée par M. Jean-René Lecerf
Dysfonctionnements du régime social des indépendants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09584 posée par M. Jean-René Lecerf
Sanctions pénales applicables en cas d'usurpation d'identité d'une personne physique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22429 posée par M. Jean-René Lecerf
Financement de la base de données de l'association Hacavie et connection dans la métabase de la CNSA
La question est caduque
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Question n° 22249 posée par M. Jean-René Lecerf
Projet de loi renforçant les droits des consommateurs
La question est caduque
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Question n° 22009 posée par M. Jean-René Lecerf
Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nés
La question est caduque