Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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450 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

237 questions

  1. Question n° 09498 posée par Mme Céline Brulin

    Organisation des élections professionnelles agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 09500 posée par M. Édouard Courtial

    Protestation des agriculteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 09552 posée par M. Cédric Chevalier

    Avenir de la filière viticole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 09573 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 1007S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Contradictions des injonctions sur l'élevage

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 09578 posée par M. Franck Dhersin

    Pêche à la coquille Saint-Jacques et freinte

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  7. Question n° 09608 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles et rôle du Parlement dans l'élaboration de la loi

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 09611 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Ambitions du projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 09694 posée par M. Daniel Laurent

    Filière ostréicole et récurrence des crises norovirus

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 09720 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de l'augmentation régulière du seuil d'incorporation des égouts pauvres issus des plantes sucrières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire