Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
519 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
334 questions
-
Question n° 11816 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Activité industrielle des entreprises de fabrication d'objets en polystyrène menacée par la loi dite « climat et résilience »
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 11823 posée par M. Pierre Cuypers
Composition de l'observatoire des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 11836 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 11842 posée par M. Hervé Maurey
Transition écologique et réforme de la fonction publique
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 11675 posée par M. Mathieu Darnaud
Opérations d'entretien des abords des lignes dans le déploiement de la fibre
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 11696 posée par Mme Nathalie Delattre
Prise en compte du retrait du trait de côte dans les politiques de l'habitat
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 11701 posée par M. Christopher Szczurek
Transfert de la compétence « eau et assainissement » et conséquences pour les communes
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 11703 posée par Mme Audrey Linkenheld
Utilisation du fonds Avenir Bio
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve
Obsolescence programmée des voitures électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 11710 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires