Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 09997 posée par M. Patrice Joly

    Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10073 posée par M. Patrick Chaize

    Exclusion des travaux d'utilité collective du dispositif des carrières longues

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09908 posée par M. Éric Gold

    Amélioration des conditions d'exercice des accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09935 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Difficultés rencontrées par les anciens militaires concernant l'écrêtement de pension

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09767 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09623 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Maintien de l'eau dans les cours d'eau

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09453 posée par M. Ian Brossat

    Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09278 posée par M. Ian Brossat

    Offre de soins en santé mentale à Paris : situation des hôpitaux de Saint Maurice

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09293 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des sentiers ruraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman

    Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible