Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
264 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
145 questions
-
Question n° 11876 posée par M. Didier Marie
Utilisation du compte personnel de formation pour le passage du permis moto
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11880 posée par Mme Viviane Malet
Difficultés des entreprises ultramarines de la construction
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11938 posée par M. Fabien Genet
Conséquences de la durée de validité du pass d'insertion par l'activité économique
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11781 posée par Mme Élisabeth Doineau
Attractivité des métiers de la sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11808 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Remise en cause du soutien à l'alternance
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11810 posée par M. François Bonhomme
Meilleure reconnaissance et amélioration des conditions d'exercice des infirmiers libéraux à domicile
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11813 posée par Mme Céline Brulin
Salaires impayées des assistantes maternelles
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 11815 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Enquête épidémiologique sur la morbidité et la mortalité des mineurs en France
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11834 posée par Mme Corinne Féret
Suppression de l'aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11837 posée par M. Hervé Maurey
Efficacité des dispositifs d'aides de la caisse nationale d'assurance maladie à la prévention des risques professionnels dans les entreprises
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence