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175 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

127 questions

  1. Question n° 09684 posée par M. Ian Brossat

    Dispositifs mis en place pour garantir les conditions de travail des salariés exerçant en extérieur en période de grand froid à Paris

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09686 posée par M. Patrick Chaize

    Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09834 posée par M. Loïc Hervé

    Indemnisation des frontaliers par l'assurance chômage

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09842 posée par Mme Kristina Pluchet

    Accompagnement des mutations de l'économie numérique dues à l'intelligence artificielle

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09907 posée par M. Sebastien Pla

    Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09910 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des assistants familiaux confrontés à des maladies professionnelles

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal

    Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10008 posée par M. Patrice Joly

    Prise en compte des périodes d'activité dans la cadre des dispositifs « travaux d'utilité collective » et assimilés pour l'activation du dispositif « carrière longue »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10029 posée par M. Christian Bruyen

    Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10043 posée par M. Claude Kern

    Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible