Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 08405 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10619 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Glissières de sécurité

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10600 posée par M. Éric Jeansannetas

    Dégats routiers des manifestations agricoles

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09354 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement des stations de recharge électrique sur le réseau routier non concédé

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11382 posée par M. Pierre-Alain Roiron

    État d'avancement des projets autoroutiers en Indre-et-Loire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin

    Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible