Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

140 questions

  1. Question n° 12451 posée par M. François Bonneau

    Dégradation de la situation de la gynécologie médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12399 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11534 posée par M. Jean-François Longeot

    Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11628 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation de la gynécologie médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11536 posée par M. Jean-François Longeot

    Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer

    Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09530 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Accord du patient lors de la cession de patientèle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09078 posée par Mme Annick Billon

    Considération des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11272 posée par M. Hervé Maurey

    Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11221 posée par M. Stéphane Demilly

    Tarification hospitalière pour 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte