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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 1365S posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12278 posée par M. Aymeric Durox

    Projet communal de construction d'une centrale hydroélectrique sur la Marne, au droit du barrage Méry sur Marne - Sâacy sur Marne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12055 posée par M. Aymeric Durox

    Projet de dévoiement de la route départementale 57 à Montereau-sur-le Jard

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1305S posée par Mme Marianne Margaté

    Projet Charles-de-Gaulle Express et protections acoustiques pour les riverains

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11750 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Augmentation du volume des fonds du compte d'affectation spéciale pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10498 posée par M. Aymeric Durox

    Classement de la ville de Nangis en quartier prioritaire de la ville

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10518 posée par Mme Marianne Margaté

    Extension d'une décharge de déchets dangereux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10253 posée par M. Aymeric Durox

    Établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09782 posée par M. Aymeric Durox

    Projet communal de construction d'une centrale hydroélectrique sur la Marne, au droit du barrage Méry sur Marne - Sâacy sur Marne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne