Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin

    Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes

    Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques

    En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité alimentaire des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10039 posée par Mme Marianne Margaté

    Insuffisance des moyens pour l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1048S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Typologie nationale des communes rurales et urbaines

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de professeurs de braille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09759 posée par M. Fabien Gay

    Mettre fin aux ruptures d'égalité devant le service public d'éducation en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09847 posée par M. Ian Brossat

    Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne