Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

45 questions

  1. Question n° 08932 posée par M. Ian Brossat

    Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08969 posée par M. Ian Brossat

    Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08987 posée par M. Ian Brossat

    Situation des soins de longue durée de gériatrie à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08991 posée par M. Ian Brossat

    Exonération d'impôt sur la fortune immobilière pour les loueurs Airbnb

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat

    Situation de France 3 Paris Ile-de-France

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09256 posée par M. Ian Brossat

    Récentes et inquiétantes manifestations de l'extrême-droite en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09278 posée par M. Ian Brossat

    Offre de soins en santé mentale à Paris : situation des hôpitaux de Saint Maurice

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09453 posée par M. Ian Brossat

    Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09541 posée par M. Ian Brossat

    Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09543 posée par M. Ian Brossat

    Situation de la Maison des écrivains et de la littérature

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible