Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 08487 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Doublement de la franchise médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Personnes handicapées vieillissantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08680 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de dermatologues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lunettes contre la dyslexie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09555 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préservatifs gratuits pour les jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10094 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Remboursement des fauteuils roulants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10095 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Alcoolisation des femmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible