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397 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

218 questions

  1. Question n° 11474 posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la production nationale de pommes et de poires face au gel tardif

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende

    Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11358 posée par M. Lucien Stanzione

    Agriculture en crise et retard dans la concrétisation des mesures annoncées

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11359 posée par M. Lucien Stanzione

    Stratégie pour l'accélération et la massification des innovations culturales agro-écologiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11362 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dérogation sur l'utilisation des pesticides dans l'industrie betteravière

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11364 posée par Mme Agnès Canayer

    Directive relative aux émissions industrielles et contraintes sur les filières d'élevage françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11428 posée par M. François Bonhomme

    Pour un soutien gouvernemental en faveur des éleveurs de moutons à la suite de la crise de fièvre catarrhale ovine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11430 posée par M. François Bonhomme

    Avenir du modèle familial d'élevage français menacé par la révision de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible