Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
7 questions
-
Question n° 12246 posée par Mme Anne Souyris
Reconnaissance immédiate de l'État palestinien
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11867 posée par Mme Anne Souyris
Protection du peuple kurde en Europe et à l'international
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11390 posée par Mme Anne Souyris
Réduction des risques en prison
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 11283 posée par Mme Anne Souyris
Applicabilité à Paris de la décote prévue à l'article L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 10447 posée par Mme Anne Souyris
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10249 posée par Mme Anne Souyris
Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 09833 posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence